Parcourir par tags

Tous les tags » Normes et législation (RSS)
Évaluation des politiques publiques en santé-sécurité au travail (SST)
Cette brochure, à laquelle ont contribué six instituts de santé et de sécurité au travail (SST), a pour objet de proposer aux organismes de prévention intéressés une aide à l'évaluation de leur impact sur la SST. Ce document : - présente les instituts, leurs besoins et les raisons qui les ont conduits à la démarche dévaluation, - expose l'intérêt dune telle démarche, - montre qu'ils ont adopté une même méthodologie pour évaluer leur politique...
Signalisation de santé et de sécurité
Cette brochure traite dans un premier temps des principes généraux de signalisation, applicables en toutes circonstances dès lors que la mise en place d'une signalisation est rendue obligatoire ou nécessaire au regard de l'évaluation des risques. Dans un second temps, à travers diverses fiches thématiques, elle envisage les cas où une obligation spécifique de signalisation est prévue par le Code du travail ou des textes non codifiés. Source: http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206293
La déconnexion au travail, nouvelle norme?
Le monde du travail a beaucoup évolué avec l'usage généralisé des outils numériques : salariés de plus en plus " connectés " en dehors des heures de bureau, frontière entre vie professionnelle et personnelle parfois ténue, augmentation de la charge de travail... Pour lutter contre cela, la loi Travail introduit un " droit à la déconnexion " pour les salariés des grandes entreprises. Cet article, publié par Futuribles International dans le cadre de son dispositif de veille Vigie...
Évaluation des directives SST: la Commission européenne publie les rapports nationaux
La Direction Générale Emploi, Affaires sociales et Inclusion de la Commission européenne a publié les rapports nationaux sur l'évaluation des directives relatives à la santé et sécurité au travail (SST) dans les États membres de l'UE. Les rapports nationaux, souvent de plusieurs centaines de pages, sont en anglais, et suivent le même schéma de présentation : composantes en matière de SST, écarts en termes de contenu et de temps, niveau de conformité des différentes parties...
CNESST - Planification des travaux réglementaires 2017 - Volet SST
La CNESST dispose d'une planification des travaux réglementaires précisant les besoins et les objectifs concernant les modifications requises aux normes et règlements qui sont sous sa responsabilité. Adoptée par le conseil d'administration, cette planification tient compte de la planification stratégique 2017-2019 de la CNESST, de la planification pluriannuelle en prévention-inspection, volet santé et sécurité du travail et des priorités d'évolution en matière de santé et sécurité...
Oeuvrer ensemble pour promouvoir un milieu de travail sûr et salubre
La Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations publie une étude d'ensemble sur les instruments de sécurité et de santé au travail relatifs au cadre promotionnel, à la construction, aux mines et à l'agriculture. Après un aperçu du contexte historique et des objectifs des instruments sélectionnés (chapitre I), la présente étude passe en revue les politiques, systèmes et programmes nationaux de SST et met en évidence l'importance capitale des données...
Ex-post evaluation of the European Union occupatinal safety and health Directives
Occupational safety and health (OSH) forms an integral part of the European labour market. It is an important element of the European social protection structure. In the context of European integration and realisation of the internal market, a common framework was established through Directive 89/391/EEC (Framework Directive) aiming at securing a minimum level of protection from work-related health and safety risks for the workers of all Member States. This framework built on the existing systems at the time and laid down important common principles of prevention, risk assessment, information,...
Safer and Healthier Work for All
Modernisation of the EU Occupational Safety and Health Legislation and Policy Over the last 25 years, the EU has been a front-runner in setting high standards of worker protection against health and safety risks at work on its territory, and has promoted high levels of protection also in third countries. Occupational safety and health policy is contributing to the objective of improving the safety and health of workers in the EU. According to the most recent available data the incidence rate of deaths in accidents at work dropped by almost 1/4 as compared with the situation in 2008, however, with...
Manutention sécuritaire des dispositfs de signalisation lors de travaux routiers
Ce guide se veut un outil d'information pour les employeurs, les maîtres d’œuvre et les travailleurs, concernant les méthodes sécuritaires pour procéder à l'installation et à l'enlèvement des dispositifs de signalisation des travaux routiers. Source: http://www.cnesst.gouv.qc.ca/Publications/200/Pages/DC-200-1585.aspx
Outil de visualisation des données liées au projet intitulé «Travailler dans des conditions plus sûres et plus saines à tout âge»
Cet outil de visualisation de données met en exergue les principales conclusions d'un projet mené par l'EU-OSHA à la demande du Parlement européen, dont l'objectif consistait à comprendre la thématique de la sécurité et de la santé au travail (SST) dans le contexte du vieillissement de la main-d'œuvre de l'UE. Cet outil présente d'une façon accessible sur le plan visuel des données relatives à la démographie, à l'emploi, aux conditions de travail et à...
Travelling for work. Responsibilities of an organization for health, safety and security
Code of practice Workers who travel face large and small risks: from incidents such as petty crime and falling ill to the threats of terrorist activity, natural disasters such as earthquakes and pandemics such as Ebola. At the same time employers owe these employees some duty of care to ensure their health, safety and welfare. This includes when they’re in transit and in other jurisdictions. Since there is limited existing guidance for employers and worker travel is becoming more common, PAS 3001 has been developed to give organizations a tool to help them protect their mobile workforce and...
The effectiveness of HSE’s regulatory approach: The construction example
This project has examined the effectiveness HSE’s approach to regulation of the construction sector since 2001. HSE provided a catalyst for change – utilising its unique information on the industry and expertise in understanding reasonably practicable control to support risk creators in their control of these risks. HSE worked through the supply chain by engaging and acting in partnership with those able to bring about widespread change - such as company directors, or strategic bodies focused on particular interest groups r sectors. New broader intervention approaches were designed...
Québec - Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines
Les modifications suivantes sont en vigueur depuis le 23 juin 2016. Les changements portent sur de nombreux sujets entre autres sur la modification de certaines définitions, les vêtements de sécurité à haute visibilité, la méthode d'échantillonnage et d'analyse des particules diesel et la méthode d'échantillonnage et d'analyse des poussières combustibles respirables. Source: http://aspmines.qc.ca/nouvelles/modifications-au-reglement-sur-la-sante-et-la-securite-du-travail-dans-les-mines-3/
CNESST - Planification des travaux législatifs et réglementaires (Année 2016)
La CNESST dispose d'une planification des travaux législatifs et réglementaires précisant les besoins et les objectifs pour l'année 2016 concernant les modifications requises aux normes et règlements qui sont sous sa responsabilité. Adoptée par le conseil d'administration, cette planification tient compte de la planification stratégique et des priorités d'évolution en matière de santé et sécurité du travail. Elle assure une vision commune des travaux en cours. Annuellement, elle sera...
CNESST - Planification des travaux réglementaires
La CNESST dispose d'une planification des travaux réglementaires précisant les besoins et les objectifs pour l'année 2016 concernant les modifications requises aux normes et règlements qui sont sous sa responsabilité. Adoptée par le conseil d'administration, cette planification tient compte de la planification stratégique et des priorités d'évolution en matière de santé et sécurité du travail. Elle assure une vision commune des travaux en cours. Annuellement, elle sera mise à jour pour...
Plus de Messages Page suivante »

Abonnement courriel

Messages récents

Catégories

Mots-Clés (Tags)

Blogoliste

Archives